Logistique & Transports

L’articulation des Liner Terms avec les Incoterms®

24 août 2020

Dans ce second article consacré aux "Liner Terms", Upply vous propose d’explorer les logiques d’alignement entre ces conditions générales de vente des compagnies maritimes et les Incoterms®. Objectif : rendre les limites de partage des frais plus tangibles et dans la mesure du possible concomitantes.

Aligner les Liner Terms et les Incoterms® n’est pas une obligation ni une entrave à la bonne exécution du contrat de transport, comme nous l’avons signalé dans le premier volet de cette série consacrée au décryptage de ces offres tarifaires des compagnies maritimes. Les commissionnaires de transport appointés peuvent en effet gérer ce jeu de refacturation a posteriori. Mais c’est une source indéniable d’efficacité voire d’économies, comme nous allons le montrer à partir de quelques exemples. Précisons que tout au long de cet article, nous nous positionnons à l’export d’Europe et nous nous concentrons sur les cas de figure du transport conteneurisé les plus fréquents.

  • Vente EXW départ Europe

L’acheteur supportant l’ensemble du contrat de transport aura intérêt à choisir une compagnie qui pourra lui offrir en fret payable à destination (fret collect) une prestation complète depuis le point d’origine des marchandises. Le commissionnaire de transport dans le pays d’origine des marchandises agissant pour le compte l’acheteur y veillera, mais sera peut-être contraint de payer localement la "mise à FOB" des marchandises de façon anticipée, qu’il refacturera ensuite à l’acheteur.

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Source : Upply

  • Vente FCA Terminal Port de départ Europe

Dans ce cas de figure, il est opportun pour l’acheteur de choisir une compagnie qui propose des taux de fret maritimes en "Gate in" au départ. Le transfert de frais pour le contrat de transport et le contrat commercial intervient alors de façon alignée au passage de la porte du terminal de départ. La THC Loading (frais de manutention au chargement) sera incluse dans le taux de fret payé par l’acheteur (en fret payable au départ ou à l’arrivée en fonction des accords).

Cet alignement, parfait dans le cadre de ces ventes au départ, est une des raisons pour lesquelles la Chambre de commerce internationale préconise fortement l’emploi de l’Incoterm® FCA dans les ventes multimodales au départ. En effet, depuis l’Europe, les taux s’expriment souvent en GIFO (Gate In Free Out).

  • Vente FOB Terminal Port de départ Europe

L’acheteur, qui au final supporte le coût et choisit le transport principal, a intérêt à opter pour une compagnie dont les conditions tarifaires sont en "Free in" au port de départ. En effet, dans ce cas de figure, le taux de fret n’inclut pas la THC au port de départ. Or un prix de vente contractuel FOB au contrat commercial indique que le vendeur a intégré le coût de la THCL dans son prix de vente.

Bon à savoir : que se passe-t-il, et c’est fréquent, si une marchandise en vente FOB est chargée sur une compagnie dont le Liner Term de départ est "Gate in" ?

Logiquement, le vendeur devrait rétrocéder le montant de la THCL (environ 200 € en Europe) supportée par l’acheteur puisqu’incluse dans son taux de fret. Sur un conteneur, la différence reste minime, mais pour un appel d’offre annuel portant sur des milliers de conteneurs, cela mérite d’être pris en considération.

  • Vente CFR ou CIF Port de destination convenu

Dans la même logique, le chargeur aura intérêt à préférer un Liner Term "Free out" au port de déchargement. En effet, un prix de vente des marchandises en CIF exclut la THCD. Avec un Liner Term "Free out", les conditions tarifaires sont donc cohérentes au port de débarquement. Le réceptionnaire s’acquittera directement de la THCD à destination.

À l’inverse, une vente CFR ou CIF n’est pas idéalement alignée avec un Liner Term "Gate out". Le vendeur n’a pas à supporter la THCD qu’il paye pourtant au départ puisqu’elle est alors incluse dans son taux de fret. Logiquement, il devrait donc en refacturer le montant à l’acheteur, mais dans la pratique, c’est évidemment plus facile à dire qu’à faire...

  • Vente DAP Port de destination convenu déchargé

Cet Incoterm® "Delivered at Place" présente un alignement cohérent avec un Liner Term "Gate Out" port de destination. Dans ce cas, le conteneur est mis à disposition de l’acheteur une fois déchargé au terminal du port d’arrivée des marchandises. La THCD étant incluse dans le taux de fret, l’acheteur retire le conteneur, à ses frais, du terminal de destination, sans avoir à supporter une refacturation quelconque.

Bon à savoir : dans le cas d’un DAP déchargé, il faut bien préciser qui supportera les éventuels frais de demurrage et détention au port de déchargement.

Les choix privilégiés par les grands chargeurs

À l’international, les grands chargeurs européens vendent de préférence a minima en CIF ou CFR port de destination convenu, afin de maîtriser leurs flux de transport principaux avec leurs compagnies maritimes référencées. Ils seront donc logiquement acheteurs de taux de fret exprimés en Liner Terms "Free out" au port de déchargement, la THCD devenant de fait payable localement et directement à destination par le réceptionnaire.

Les exportateurs qui vendaient en FOB sont enclins à passer au FCA Terminal Port de départ si l’offre maritime proposée par les compagnies au départ de ce port privilégie le "Gate In". Le FOB reste acceptable si le Liner Term de départ est "Free in", ce qui devient rare en Europe.

Au départ d’Europe, la majorité des compagnies offrent des taux "Gate in - Free out", sauf vers les États-Unis pour lesquels on retrouve encore beaucoup de conditions "Gate in - Gate out".

Bon à savoir : Un chargeur peut-il faire changer les liner terms de vente d’une compagnie maritime ?

Dans la pratique, la réponse est non car cela fait partie des CGV de la compagnie maritime. Un très gros chargeur en faisant un pré-requis dans une négociation peut néanmoins obtenir des modifications ad hoc, afin d’aligner au mieux ses offres commerciales avec les offres des transporteurs choisis.

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Expert du transport maritime depuis 25 ans, Jérôme met toute sa connaissance du secteur au profit d'Upply. Capitaine de navire dans l'âme, il est également l'auteur du Lexique anglais-français du transport maritime conteneurisé (Paris : CELSE, 2001).